Audience Cour Européenne des Droits de l' Homme
Strasbourg 24.10.00
Coordination des Associations Européennes des
Droits de l' Enfant
Cette réunion de différentes Associations
Européennes concernant les Droits de l' Enfant et par voie de conséquence les
droits de leurs parents a eu lieu à l' occasion d'une audience à la Cour
Européenne des Droits de l' Homme (CEDH) de Strasbourg, en anglais Europeen
Court for Human Rights (ECHR).
Cette audience s'est donc déroulée le 24
octobre 2000 de 9 h 30 à 11 h. et concernait le cas d'un ressortissant
hollandais qui attaquait devant la Cour Européenne des Droits de l' Homme la
justice de son pays, la Hollande, pour un certain nombre de disfonctionnements
caractérisés.
Ces disfonctionnemnts sont :
- viol des Droits de l' Enfant de garder des liens
avec ses deux parents,
- connivence manifeste de la justice avec les
thèses de la maman concernant le soit disant refus de l' enfant de voir
son père,
- connivence manifeste des instances sociales et
psychologiques avec les thèses de la maman,
- ingérence excessive dans la vie privée et
familiale.
Huit ans sans contact enfant -
parent secondaire.
L' audience a été tout à fait caractéristique
de ce qui se passe au quotidien dans nos pays européens, c' est à dire du
comportement des instances juridiques ou plus prosaïquement de juges tout à fait
habituel, quotidien, banal qui systématiquement à de rares exceptions près, qu'
il faut d'ailleurs noter, abondent dans le sens de la maman et ainsi sont
responsables du viol des Droits de l' Enfant et de déni de justice.
La justice est toujours rendue dans l' intérêt
supérieur de l'enfant que l' on juge au seul éclairage des thèses maternelles,
en s' entourant de conseils des auxiliaires de justice que sont les enquêtes
sociales, psychologiques, médiations, points rencontres ou lieu neutre qui tous
vont obéir à la maman, seule responsable du bien être de l' enfant.
En l'occurence le cas de Joep (prononcer Jup =
Joseph) Zander se résume à une interruption du droit de visite et d'
hébergement depuis plus de huit ans, avec le plein appui de la justice et des
instances sociales et psychologiques de son pays qui renforcent les thèses de la
maman allègant du refus de l'enfant de voir son père.
A cette occasion, ont été présenté ce que nous
connaissons en France sous le nom de conflit ou complexe de loyauté et qui
a été étudié dasn d' autres pays essentiellement au Canada puis aux Etats Unis
et maintenant de plus en plus en Europe dans des études de plus en plus poussées
du Syndrôme d' Aliénation Parentale ou
S.A.P.
Syndrôme d' Aliénation
Parentale.
Il s'agit du soit disant refus de l' enfant de voir
le parent secondaire, c'est à dire le parent qui n' a pas la responsabilité
quotidienne de l' enfant, causé par le discours maternel d' opposition et de
dénigrement du parent intermittent.
Il s'agit d'une forme de lavage de
cerveau aggravée car elle provient de personne(s) très proche de l'enfant par
ascendant ayant autorité.
Pourquoi parler de lavage de cerveau aggravé parce
que l' enfant ne peut absolument pas se défendre contre ce qui lui est inculqué
par une personne aussi proche, aussi en symbiose avec lui et qu' il
intériorise.
C'est en cela que ce Syndrôme d' Alénation
Parentale est un véritable syndrôme et ne correspond plus à un simple conflit de
loyauté.
L' enfant fait sienne les thèses maternelles,
les intériorise, les développe et trouve lui même les raisons de les renforcer
et donc de refuser ce parent secondaire que la mère rejette et que lui aussi
rejette avec de nouvelles justifications, de nouvelles thèses qui renforcent à
la fois son rejet et le rejet maternel.
Les conséquences de ce Syndrôme d' Aliénation
Parentale seront retrouvées tout au long de sa vie d'enfant , d'adolescent
puis d' adulte tant privée que professionnelle puisqu'il aura complètement
intégré ce rejet de 50 % de lui même. On ne peut pas vivre pleinement, au
complet avec soit même en niant la moitié de soi, de ses racines.
Ce conflit interne est absolument monstrueux pour
un enfant, or ce conflit ne peut être à ce point développé que parce que la
justice, c'est à dire les fonctionnaires de l' état à différents niveaux,
épousent les thèses du parent principal et renforcent le rejet non seulement par
la maman mais encore par la société de ce parent secondaire.
Ainsi la fille de Joep Zander, Rosa, porte
maintenant le nom de sa maman, car la justice a accepté de continuer à renforcer
les thèses de la maman en les acceptant, puisqu' elle a laissé faire cette
rupture en rejettant jusqu' au nom du père.
Conflit conjugal et droit de
l' homme.
Comme d' habitude l' argument principal en cas de
conflit parental, a été la violence de l' homme. En fait à l'audience cette
violence s'est avérée être la violence de la femme qui lors des droits de visite
du père se rendait à son domicile pour faire des scandales.
Cette violence a été ensuite détournée en
accusation contre l' homme et ensuite par une déformation habituelle contre le
père.
Le harcèlement ainsi manifeste n' a pas été
relevé.
Le grief projetté sur le parent secondaire a permis
ensuite de bannir ce parent de tout contact avec son enfant.
Cette privation de droit a été maintenue pendant
plus de huit ans, avec la complicité passive des acteurs impliqués qu'ils soint
juges, responsables de service de médiation (médiation à laquelle le parent
principal ne s'est pas rendu malgré la demande du juge) responsable du bureau de
protection de la jeunesse des différentes villes successivements impliquées,
enquêteurs sociaux et psychologues.
Le viol des droits de l'enfant et le viol du droit
à une vie familiale résulte du disfonctionnement et des carences de la justice,
pour motifs d' ingérence excessivement dans la vie familiale, retards et refus
d' application de la loi.
Partialité de la
CEDH.
La présentation qui a été faite par la Cour
Européenne des Droits de l' Homme, dans son site web des différentes audiences
et de celle de Joep Zander contre la Hollande est à nouveau caractéristique du
comportement quotidien, presque automatique des acteurs juridiques.
Le point central exposé par le résumé sur le site
de présentation était la violence parentale de l' un des acteurs et donc la mise
à l' abri de l' enfant contre ce parent violent.
Les demandes réitérées de Joep Zander et de son
avocat pour obtenir une présentation équilibrée et non partiale de son afffaire
se sont révélées infructueuses.
Il ne s'agit pas d' un point secondaire, mais la
mise en avant de ce mensonge et du faux témoignage de la maman, repris par la
justice hollandaise et maintenant par la justice européenne est un viol des
droits de la défense.
A l' audience il a bien été prouvé que cette
violence s' exercait au domicile du parent secondaire lors de son droit de
visite et d' hébergement par le parent principal au cours de harcèlements et de
provocations.
APPEL A LA JUSTICE DE L'
EUROPE.
La justice européenne v a-t-elle saisir la chance
qui lui est offerte par l' un des rares cas qui parvient à ce niveau, de rendre
ses droits bafoués à un enfant de garder non seulement des liens avec ses deux
parents, mais d' avoir une vie familiale sereine.
La construction
de sa personnalité par ses deux parents même séparés, seuls êtres au monde aptes
à l' éduquer par leur amour est la base même de la société, qu' elle soit
moderne, actuelle ou de tout temps.
Il ne s'agit rien de moins que de choisir entre
deux droits celui de l'enfant et la prise en compte de la douleur, du
déséquilbre et de la perte irréparable de sa construction équilibrée et le
droit des fonctionnaires de justice dans l' application mécanique d' habitudes
et le renforcement du rôle des agents de l'état dans la surveillance des
familles.
La forme liée au fond du cas Joep et Rosa : nous
avons été surpris de l' ampleur des moyens pour juger un cas de
disfonctionnement étatique : 11 juges parmi lesquels, deux femmes dont
la présidente de la Cour, des services généraux, des services techniques, une
traduction simultanée en deux langues anglais et français à partir du
hollandais, un bâtiment neuf et tous les fonctionnaires qui le font
tourner.
Que des disfonctionnements administratifs que
connaissent les Pays-Bas mais également tous les autres pays européens que nous
représentions : Royaume Uni, Belgique, Allemagne, Suisse, France et encore d'
autres appellent de tels moyens pour que le citoyen puisse faire valoir ses
droits face à son état-nation est un défi pour l' Europe
Si tous ces moyens servent à prendre la mesure de
la douleur et de la souffrance d' individus aussi peu aptes à faire valoir leurs
droits qu' une petite fille de 5 ans prénommée Rosa, et ensuite mais seulement
après de son père qui se débat toujours huit ans après pour rester le
papa de Rosa, alors ces moyens mis en place par nos pays pour construire l'
Europe des individus ne seront pas vains.
Car n' oublions pas que derrière ces
disfonctionnements des services de l' état il y a la destruction de la
personnalité et de l' intégrité d' un homme ou d' une femme en construction
avec des conséquences qui se mesurent sur le moyen et le long terme, alors que
pour le parent secondaire les conséquences sont immédiates en terme de
destruction.
Coordinations des associations
européennes des droits de l' enfant..
Le temps réservé à l' audition et non utilisé par
la Cour, nous a permis de démarrer des contacts dans le sein même du bâtiment de
la Cour Européenne des Droits de l' Homme. Ces contacts, nous les avons
poursuivis au cours du repas puis dans la réunion lors de la conférence de
presse au club de la Presse de Strasbourg.
Ainsi cette audience a permis à des associations
européennes de se réunir pour montrer leur solidarité à un cas typique de
négation des droits collectifs des parents secondaires dans l' Europe de 2000.
Joep Zander est un des millons de papa qui se
voient dépouillés de leur responsabilité de parent dans l' Europe, berceau de la
démocratie que nous avons donné au monde.
Car cette négation du rôle du père est sans doute
le problème fondamental de notre société, si des millions d' enfants sont
privés d'amour paternel dans nos pays ce n' est pas seulement dû
au disfonctionnements des services de l' état. Seulement le résultat de
l'implication de l' état dans la vie familiale.
De ces discussions entre les associations, est
sortie la volonté de mener des actions communes, ciblées, limitées, pour
permettre une meilleure coopération des diffférents mouvements de droit de l'
enfant , de ces mouvements qui se préoccupent des droits des pères et des
enfants.
De la conférence de presse même est sortie la
consatation que nos associations sont à l' excés morcellées, limitées et
fragilisées par leur éparpillement et leur faible poids, donc impuissantes. La
nécessité de coopération transfrontalière est donc le premier des buts que nous
pouvons nous fixer en conservant à chacun son indépendance et sa
liberté.
Deux priorités ont été fixées :
- mettre en commun nos forces et
nos expériences dans les cas de procès auprès de la Cour Européenne des Droits
de l' Homme, pour permettre à chacun des
plaignants de bénéficier des expériences
antérieures.
- constituer un groupe
d'information et d'appui par la communication à travers la
mesagerie électronique de groupe,
en regroupant et exploitant nos possibiltés de
traduction,
en utilisant les avancées des concepts tels le
Syndrome d' Aliénation Parentale, la notion de parent secondaire, le respect de
la vie familiale, la non ingérence ed l' état dans la vie privée,
en faisant bénéfiicier l' ensemble des associations
des jurisprudences et des avancées juridiques dans chaque pays ou au niveau de
l' Europe.
Il a été demandé que soit désigné dans chaque
association une personne qui soit responsable de cette coopération
européenne.
La conférence de presse qui s' est tenue dans l'
après midi a réuni des journalistes essentiellement français d' agence de presse
ou de radio qui nous ont interrogés sur les différents mouvements, les
enlèvements d' enfants, les viols des droits de l' enfant dans les pays
européens et qui pour certains ont été très surpris de voir l' ampleur et la
gravité de cres problèmes.
Nous demandons aux personnes volontaires pour cette
coopération européenne de communiquer leur adresse électronique (E.mail) à la
coordination à Strasbourg, en précisant si nécessaire leur compétence et leur
domaine de spécialisation.
Nous souhaitons que soient orientés vers les
associations spécialisées dans les enlèvements entre des pays précis, les
parents qui nous contactent dans ce sens afin de spécialiser nos compétences et
de renforcer l' efficacité de chaque association.
Ces cas nécessitent en effet des compétences très
spécialisées dans les deux systèmes juridiques des deux pays concernés. Le
comportement très nationaliste de chacun des états européens et extra-européens
présente des particularités dont il faut tenir compte.
Inversement nous invitons d' autres associations à
mener des actions communes, ou à orienter vers nous les parents plus
particulièreemnt attirés par certaines de nos compétences.
Un premier projet d' approfondissement commun doit
être ce S.A.P. qui semble fondamental et très important pour nous
parents et nos enfants.
D. Baylion
Délégué régional Est
SOS Papa
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